Passer au contenu

Blog Appels d'Offres Libel

Toute l'actu réglementaire des marchés publics

Apprendre les appels d’offres
Cadre réglementaire
- Réglementation
- Documents et formulaires
BTP et marchés publics
Événements
Libel

Marché Global

Référés Précontractuels

Informations diverses

Frédéric Grevey 18 août 201514 novembre 2016 Allotissements, Arrêt, Candidature, Candidature Ecartée, Code des Marchés Publics, Conseil d’Etat, Jurisprudence, Législation, Lots Séparés, Marché Global, Marchés Publics, Référé Précontractuel

Marchés Publics : le Conseil d’Etat précise le rôle du juge des référés précontractuels

Lors d’un récent arrêt, Le Conseil d’Etat clarifie certaines missions du juge des référés précontractuels : il n’est pas de

Abonnez-vous !

Recevez les nouveaux articles par email

Email*

Please leave this field empty.

Articles récents

Combien de temps faut-il pour répondre à un marché public ?
Comment optimiser votre veille Marchés Publics ?
Marchés Publics – co-traitance vs sous-traitance : avantages, inconvénients et risques
Marchés Publics : 4 conseils pour déposer un dossier de candidature dématérialisé
Les marchés publics : pour quelles entreprises ?

Qui sommes-nous ?
Contact
Mentions légales

Copyright © 2023 Blog Appels d'Offres Libel. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.