Passer au contenu
Récents :
  • Un troisième Plan National pour des Achats Durables (PNAD)
  • Qu’est-ce qu’un marché public ?
  • Gagner des appels d’offres : quelle stratégie faut-il adopter en amont ?
  • Comment bien choisir ses appels d’offres ?
  • Marchés publics : les nouveaux seuils 2022-2023
Libel

Blog Appels d'Offres Libel

Toute l'actu réglementaire des marchés publics

  • Apprendre les appels d’offres
    • Astuces
    • Dématérialisation
    • Facturation
    • RSE et marchés publics
    • Divers
  • Cadre réglementaire
    • Réglementation
    • Documents et formulaires
  • BTP et marchés publics
  • Événements
  • Libel

Réglementation des marchés

délégation signature
Réglementation 

La délégation de pouvoirs dans la passation des marchés publics.

24 mai 201614 novembre 2016 Frédéric Grevey Délégation de pouvoirs, Dossier de candidature, Marchés Publics, Réglementation des marchés, signature électronique

Lorsqu’une entreprise candidate à un marché public, elle doit monter un dossier de candidature comportant divers documents, listés dans l’avis

Lire la suite
Notification des Marchés Publics
Informations diverses 

Qu’est-ce que la notification d’un marché public ?

10 mai 201614 novembre 2016 Frédéric Grevey Avis d'attribution, Marchés Publics, Notification, Réglementation des marchés

Lorsqu’on parle de marchés publics, le terme de « notification » apparaît souvent. Mais que désigne-t-il exactement et comment fonctionne une notification ?

Lire la suite
DC1 DC2 ATTRI1
Documents et formulaires 

Les DC1 et DC2 mis à jour

29 avril 201630 janvier 2017 Frédéric Grevey ATTRI1, DC1, DC2, Marchés Publics, Réglementation des marchés

Les DC1 et DC2 mis à jour après la publication du Décret des Marchés Publics du 25 mars 2016. Suite

Lire la suite
Nouveau décret des marchés publics
Documents et formulaires 

Note informative sur le nouveau formulaire ATTRI1

26 avril 201614 novembre 2016 Frédéric Grevey Appels d'Offres, ATTRI1, DC1, DC2, Marchés Publics, Réglementation des marchés

Depuis le 12 avril 2016, un nouveau formulaire d’attribution des marchés a été mis en ligne par la Direction des

Lire la suite
La signature électronique
Dématérialisation 

La signature électronique

19 avril 201614 novembre 2016 Frédéric Grevey certificat électronique, Législation, Marchés Publics, Réglementation des marchés, signature électronique

Depuis 1999, la signature électronique a été mise en place. Mais il s’agit d’une démarche précise et contrôlée qui dépend

Lire la suite
Renoncer à un marché public
Informations diverses 

Peut-on renoncer à un marché public?

12 avril 201614 novembre 2016 Frédéric Grevey Appels d'Offres, Candidature, Marchés Publics, Réglementation des marchés

Depuis le 1er avril dernier, le décret des marchés publics du 27 mars 2016 est entré en vigueur. Ce décret

Lire la suite
Nouveau décret des marchés publics
Réglementation 

Nouveau décret des marchés publics 2016

4 avril 201614 novembre 2016 Frédéric Grevey Appels d'Offres, Code des Marchés Publics, Législation, Marchés Publics, Réglementation des marchés

Ce 1er avril 2016, l’Ordonnance des Marchés Publics du 23 juillet 2015 entre en application. Cette entrée en vigueur a

Lire la suite
sous-traitance
Astuces 

Pourquoi répondre à plusieurs à un marché public ?

30 mars 20167 novembre 2017 Frédéric Grevey Appels d'Offres, Groupement d'entreprises, Réglementation des marchés, Sous-traitance

Il existe trois moyens de candidater à un marché public : en candidat seul, en groupement d’entreprises ou en faisant appel

Lire la suite
facture électronque
Facturation 

La facture électronique obligatoire

23 mars 201625 avril 2017 Frédéric Grevey dématérialisation, Facturation, Facture électronique, Marchés Publics, Réglementation des marchés

Alors que la dématérialisation pourra être imposée pour candidater à un marché public à partir du 1er avril 2016, la facture électronique se fait de plus en plus présente depuis 2012. Le but étant de l’imposer à l’horizon 2020.

Lire la suite
Page 1 sur 212»

Abonnez-vous

Recevez les nouveaux articles par email
Loading

Articles récents

  • Un troisième Plan National pour des Achats Durables (PNAD)
  • Qu’est-ce qu’un marché public ?
  • Gagner des appels d’offres : quelle stratégie faut-il adopter en amont ?
  • Comment bien choisir ses appels d’offres ?
  • Marchés publics : les nouveaux seuils 2022-2023
  • Qui sommes-nous ?
  • Contact
  • Mentions légales

Copyright © 2023 Blog Appels d'Offres Libel. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill. Propulsé par WordPress.
  • Contact