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Doit-on signer le nouveau DC1?
Documents et formulaires
31 mai 2016

Comment signer le DC1?

Suite à l’entrée en vigueur le 1er avril 2016 du nouveau décret des marchés publics, la lettre de candidature a été

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Documents et formulaires
26 mai 2016

Suppression du formulaire NOTI2

Le 1er avril 2016, le nouveau Décret des Marchés Publics est entré en vigueur et a apporté son lot de

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Réglementation
24 mai 2016

La délégation de pouvoirs dans la passation des marchés publics.

Lorsqu’une entreprise candidate à un marché public, elle doit monter un dossier de candidature comportant divers documents, listés dans l’avis

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Réglementation
17 mai 2016

La sous-traitance

Qu’est-ce qu’un sous-traitant ? Un sous-traitant est une entreprise embauchée par une autre entreprise et qui travaille sous sa responsabilité au

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Notification des Marchés Publics
Informations diverses
10 mai 2016

Qu’est-ce que la notification d’un marché public ?

Lorsqu’on parle de marchés publics, le terme de « notification » apparaît souvent. Mais que désigne-t-il exactement et comment fonctionne une notification ?

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Salon de la Prescription de Mâcon
Dématérialisation
3 mai 2016

Salon de la Prescription à Mâcon – La transition numérique dans le BTP

Les 25, 26 et 27 mai, le 20e Salon de la Prescription de Mâcon aura lieu. Cette année le thème

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DC1 DC2 ATTRI1
Documents et formulaires
29 avril 2016

Les DC1 et DC2 mis à jour

Les DC1 et DC2 mis à jour après la publication du Décret des Marchés Publics du 25 mars 2016. Suite

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Nouveau décret des marchés publics
Documents et formulaires
26 avril 2016

Note informative sur le nouveau formulaire ATTRI1

Depuis le 12 avril 2016, un nouveau formulaire d’attribution des marchés a été mis en ligne par la Direction des

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Dématérialisation
19 avril 2016

La signature électronique

Depuis 1999, la signature électronique a été mise en place. Mais il s’agit d’une démarche précise et contrôlée qui dépend

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