Suppression du formulaire NOTI2
Le 1er avril 2016, le nouveau Décret des Marchés Publics est entré en vigueur et a apporté son lot de
Voir la suiteToute l'actu réglementaire des marchés publics
Le 1er avril 2016, le nouveau Décret des Marchés Publics est entré en vigueur et a apporté son lot de
Voir la suiteLes DC1 et DC2 mis à jour après la publication du Décret des Marchés Publics du 25 mars 2016. Suite
Voir la suiteDepuis le 12 avril 2016, un nouveau formulaire d’attribution des marchés a été mis en ligne par la Direction des
Voir la suiteMarchés publics : la publication du Dume Le Document unique de modèle européen, tant attendu et qui vise à la
Voir la suiteLa nouvelle liasse fiscale 3666 vient de paraître. Vous la retrouverez dans votre logiciel de Gestion de Réponses aux Appels
Voir la suiteSuite à l’adoption de la loi du 4 août 2014 pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes, la
Voir la suiteSuite à la nouvelle loi concernant la « justification de la souscription d’un contrat d’assurance décennale », la Direction des
Voir la suiteUn nouveau DC4 est aujourd’hui disponible ! Suite à l’entrée en vigueur, depuis le 1er janvier 2014, d’un dispositif d’auto
Voir la suite