Passer au contenu
Récents :
  • La facturation avec Chorus Pro
  • Webinar : bien démarrer sur les Marchés Publics
  • Marchés publics : les nouveaux seuils 2020-2021
  • Quel recours en cas de rejet de la candidature ?
  • Toutes les offres sont-elles régularisables ?
Libel

Blog Appels d'Offres Libel

Toute l'actu réglementaire des marchés publics

  • Apprendre les appels d’offres
    • Astuces
    • Dématérialisation
    • Facturation
    • RSE et marchés publics
    • Divers
  • Cadre réglementaire
    • Réglementation
    • Documents et formulaires
  • BTP et marchés publics
  • Événements
  • Libel

Réglementation

Conflit d'intérêts marchés publics
Réglementation 

Faire face aux conflits d’intérêts dans les marchés publics

14 February 201716 April 2018 Fred

Lors de la passation d’un marché public, le juge administratif est parfois amené à fouiller dans l’intimité des acheteurs et des candidats pour déterminer s’il y a ou non conflit d’intérêts […]

Lire la suite
Réglementation 

Avez-vous pensé à faire votre DOETH ?

7 February 201716 April 2018 Fred

Toutes les entreprises privées et publiques des secteurs industriel et commercial doivent effectuer chaque année leur Déclaration Obligatoire d’Emploi de Travailleurs Handicapés. Vous avez jusqu’au 1er mars pour la faire. Nous vous expliquons comment […]

Lire la suite
dqe masqué
Réglementation 

Comprendre le principe du chantier masqué (ou DQE masqué)

10 January 201716 April 2018 Fred

Dans le système de notation des offres dans les marchés publics, les acheteurs peuvent avoir recours au principe de “chantier masqué” ou “DQE masqué”. Mais de quoi s’agit-il ? […]

Lire la suite
nouveautés marchés publics 2017
Réglementation 

Marchés publics : ce qui change au 1er janvier 2017

27 December 201628 December 2016 Fred

La réglementation des marchés publics a beaucoup changé depuis 2 ans avec notamment l’entrée en vigueur de la nouvelle Ordonnance et du nouveau Décret. Ces changements continuent, et certains seront à appliquer dès le 1er janvier 2017 […]

Lire la suite
recours attribution marchés publics
Réglementation 

Marchés publics : les recours possibles en cas de rejet de ma candidature

20 December 201616 April 2018 Fred

Les différents recours possibles pour un candidat s’estimant lésé après le rejet de sa candidature à un marché public […]

Lire la suite
Attribution des marchés
Réglementation 

Comment les acheteurs publics attribuent leurs marchés ?

13 December 201616 April 2018 Fred

Lorsque les acheteurs publics attribuent leurs marchés aux entreprises, ils se doivent de respecter les trois principes de base des marchés publics : égalité, transparence, libre concurrence. Mais concrètement, comment ça se passe ? […]

Lire la suite
Réglementation 

Qu’est-ce qu’un marché public réservé ?

15 November 201616 April 2018 Fred

Un marché public réservé est un marché qui n’est réservé qu’à un certain type d’entreprise. Il peut s’agir du marché dans sa globalité ou bien d’un des lots du marché […]

Lire la suite
Réglementation 

La lutte contre le dumping social

8 November 201616 April 2018 Fred

Le dumping social fait polémique et les états membres de l’UE tentent d’y mettre un terme. Mais cela n’est pas simple si l’on considère qu’à ce jour, même le Parlement estime « qu’il n’existe pas de définition universellement partagée et juridiquement reconnue du dumping social » […]

Lire la suite
Marchés publics et PME
Réglementation 

L’accès des PME aux marchés publics simplifié

31 October 201610 January 2017 Fred

La réforme des marchés publics a été pensée pour simplifier les démarches des acheteurs et des entreprises. Mais elle facilite également l’accès des PME aux marchés publics, voyons comment […]

Lire la suite
Page 5 sur 8« Première page«…34567…»Dernière page »

Abonnez-vous

Recevez les nouveaux articles par email
Loading

Articles récents

  • La facturation avec Chorus Pro
  • Webinar : bien démarrer sur les Marchés Publics
  • Marchés publics : les nouveaux seuils 2020-2021
  • Quel recours en cas de rejet de la candidature ?
  • Toutes les offres sont-elles régularisables ?

RSS Feed RSS - Articles

  • Qui sommes-nous ?
  • Contact
  • Mentions légales

Copyright © 2021 Blog Appels d'Offres Libel. Tous droits réservés.
Theme ColorMag par ThemeGrill.. Propulsé par WordPress.
Ce site utilise des cookies : En savoir plus.
  • Contact